Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES ET MERVEILLES
Monsieur Claude MONSON

Numéro de dépôt :
1439234
Date de dépôt :
09/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1997
DELICES ET MERVEILLES de Claude MONSON

Présentation de la marque DELICES ET MERVEILLES

Déposée le 9 décembre 1987 par monsieur Claude MONSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES ET MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude MONSON domicilié(e) 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque DELICES ET MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1439234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES ET MERVEILLES est expirée depuis le 9 décembre 1997.

Claude MONSON a également déposé les autres marques suivantes : TABLE RONDE , DELICES ET MERVEILLES , COMPTOIR DES JUGES CONSULS , (Marque figurative) , LA SEINE A PARIS , TABLE RONDE C'EST CHOCOLAT , AMI-SERVICE / AMI-SERVICE TABLE RONDE


Monsieur Claude MONSON - 83, rue de la Verrerie, 75004 PARIS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°44381 - Publication au BOPI

Chocolats, biscuits, pâtisserie et confiserie.